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Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… margarine. Cette position ne couvre pas l'huile de palmiste ni l'huile de babassu ( n°  15.13 ). ° °   ° Note …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… La présente position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion des articles du …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… utilisés en l'état sans même avoir à subir un complément de finition, ce qui serait le cas notamment d'une nappe de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… désagréables, contenant de notables quantités de substances organiques et minérales. Le glycérol brut peut également …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… à nu ou en mottes, ou bien plantés dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… frais ou réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. La définition du terme « congelé » est donnée dans les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées …

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