… A.‑ FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE TEXTILES A condition qu'ils soient recouverts de textiles par guipage … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations. Parmi les fils textiles imprégnés on peut citer … On peut citer parmi les produits relevant de ce groupe les imitations de catgut, constituées par des fils textiles …
… à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) - Autres groupes électrogènes : … un socle commun (voir les Considérations générales de la Section), l'ensemble relève de la présente position. Les groupes électrogènes pour la soudure ne sont …
… ou parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles … Les barres en fer ou en aciers non alliés ayant subi une torsion après leur laminage à chaud ( n° 72.14 ). b) Les … ( n° 73.08 ). d) Les barres en fer ou en aciers à section décroissante ( n° 73.26 ). ° ° ° Note explicative …
… et accessoires du vêtement 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et accessoires … en fourrure, le col et les revers d'un vêtement (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une …
… 5506.40 ‑ De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les fibres synthétiques discontinues (y … discontinues ou de filaments synthétiques) ayant subi des opérations de cardage, de peignage ou d'autres … tournant à des vitesses différentes, ce qui provoque une traction qui rompt les filaments, soit au moyen de rouleaux …
… de fusées éclairantes, etc., ainsi que pour le freinage des avions à réaction. Selon l'usage auquel ils sont destinés, ces … à sa partie supérieure un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une …
… ( Populus spp. ), robinier ( Robinia spp. ), tulipier ( Liriodendron spp. ) ou noyer ( Juglans spp. ) 4412.34 - - … ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères Cette position couvre : 1) Les bois contre‑plaqués qui sont … panneaux plus résistants en assurant des compensations de dilatation qui s'opposent à leur déformation. Chaque feuille …
… (CS 2 ). Le disulfure de carbone est obtenu par l'action des vapeurs de soufre sur le carbone incandescent. … un solvant et un détersif, qui sert à de nombreux usages : extraction des huiles ou des graisses, des huiles … ou du caoutchouc. Il est aussi employé en agriculture (en injections souterraines pour la destruction des insectes, du …
… 4409.22 - - De bois tropicaux 4409.29 - - Autres Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de … Chapitre). On traite comme bois profilés ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou … pour l'encadrement des papiers de tentures ou pour la décoration des ouvrages de menuiserie ou d'ébénisterie. …
… autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris … isolément ou en série, ayant cours légal dans le pays d'émission, sont classés dans la présente position, même si … Par contre, les monnaies ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
