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Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) . Parmi ces outils on peut citer les limes à ongles (droites … mécaniques, montées généralement sur trépied, avec transmission flexible et actionnées à l'aide d'une …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… carpettes (c'est‑à‑dire de tapis destinés à être placés au milieu du plancher des pièces ou sur un escalier), de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… esters du sulfure d’hydrogène ( n° 29.30  généralement). Parmi ces esters, on peut citer notamment : A)   Esters … phosphorique* peuvent être transformés, par synthèse chimique, en gaz neurotoxique. C)   Esters sulfuriques et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… ou des ouvraisons de surface plus poussées que celles admises pour les produits du n° 72.14, telles que placage, … ou en aciers non alliés ayant subi une torsion après leur laminage à chaud ( n° 72.14 ). b)    Les barres creuses pour …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, … sont présentées décortiquées, ces parties n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués au …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… la préparation du thé noir, les feuilles sont roulées et mises à fermenter avant la torréfaction ou le séchage. Est … autres fruits ou plantes aromatiques (tels que fleurs de jasmin, écorces d'orange séchées ou clous de girofle) relève …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 8702.20 ‑ Equipés à la fois, pour la … d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique 8702.30 ‑ Equipés à …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de météorologie, de fusées …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… 1)   Des instruments à cordes pincées , dans lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par leur écartement … pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). On peut citer comme tels : …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… il ne présente pas le caractère du linoléum ou des produits similaires du n° 59.04 . Le liège aggloméré conserve la … et notamment la propriété d'être un excellent isolant thermique ou acoustique. Mais, dans bien des cas, …

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