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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils …
Explanatory notes
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils … pour l'art dentaire : 9018.41 ‑ ‑ Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires 9018.49 ‑ ‑ …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les … - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de …
Explanatory notes
… ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de … bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par …
Explanatory notes
… porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par … de mica. Suivant la proportion relative de ces trois corps et la présence possible d'oxydes de fer ou de manganèse, les granits ont des couleurs variables (granits verts, gris, roses, rouges, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, …