… 3920.99 - - En autres matières plastiques La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et … autres que celles des n°s 39.18 ou 39.19 . La présente position couvre également les pâtes à papier synthétiques … 50 % d'eau. La présente position ne couvre pas les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un …
… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les silicates, sels de métaux des divers acides … du sable et du carbonate (ou du sulfate) de sodium. Leur composition est des plus variables (monosilicate, … Ils sont en poudre ou en cristaux incolores, en masses vitreuses (verre soluble) ou en solutions aqueuses plus ou …
… rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris … dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi ceux‑ci on peut citer : 1) Les navires de guerre de tous types parmi … de diverses armes offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, …
… 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une monture garnie de verres ou d'autres matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la vue, soit pour les …
… 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 h) du présent Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de cette position consistent soit en grains plus ou moins arrondis (grenailles rondes), …
… à la flamme, en métaux communs 8311.90 - Autres La présente position groupe les fils, baguettes, tubes, plaques, … et autres formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du brasage, du soudage ou lors du dépôt de … (pour recharger les objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou fourrés. …
… 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement … qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent Chapitre ou de la Nomenclature. Cette position couvre …
… kg 8806.99 - - Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans pilote conçus … des récepteurs de système mondial de navigation par satellite (GNSS) (GPS, GLONASS ou BEIDOU, par exemple) pour …
… ‑ Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre séchées, présentées sous forme … la poudre, les flocons et les granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des … une poudre, en granulés ou en une mince pellicule qui est ensuite découpée en petits flocons. Les agglomérés sous …
… ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines et appareils utilisés pour la … ou reliés. Parmi ces machines et appareils, on peut citer : 1) Les plieuses en feuillets , utilisées pour le … , même si elles sont utilisables pour la fabrication des boîtes en carton ou d’articles similaires. 3) Les …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
