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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20

… 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00

… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Explanatory notes

… ‑ Parties et accessoires A l'exclusion des appareils repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la … caractéristiques variables des fluides. Les appareils compris ici peuvent comporter notamment des enregistreurs, … résiduel sont attirés par une plaque négative. Présentés isolément, les tubes thermoioniques sous vide (triodes) …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

… de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou …

Explanatory notes

… de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou … Le décapage intervient soit comme opération de finissage du métal, soit à un stade sidérurgique antérieur … exemple), soit encore comme opération préparatoire à des ouvraisons de surface telles que la galvanisation, la …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00

… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

… tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …

Explanatory notes

… tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7610.10 ‑ Portes, fenêtres … et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.08 , relatives … aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Ces …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1

… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

… et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que …

Explanatory notes

… et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que … durcie. Pour l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à la présente position (voir à cet égard …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00

… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les …

Explanatory notes

… ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les … celles du n° 9504.30 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles repris dans la présente position, on peut citer : 1)     Les … manettes de commande de jeu, volants, par exemple) s’ils satisfont aux conditions de la Note 3 du présent Chapitre. …

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