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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2217 résultats pour "狄金森学院教育部认证办理<网址:bzw985.com>江山代办仿真兴业银行转账凭条-代办印第安纳州驾驶执照<网址:zjw211.com>東洋大学酒店管理毕业证eX"
Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
Explanatory notes
… 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note
explicative
du n° 72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
Explanatory notes
… viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note
explicative
du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
Explanatory notes
… 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note
explicative
du n ° 55.01 s'applique mutatis mutandis aux …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2614
Explanatory notes
… Le rutile, l'anatase, la brookite , oxydes de titane. Sont
exclus
de la présente position les minerais de titane …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
Explanatory notes
… routiers à moteur, des remorques ou des bicyclettes, par
exemple
. …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0808
Explanatory notes
… table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par
exemple
) ou à des usages industriels (fabrication de pâtes …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
Explanatory notes
… ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note
explicative
du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en …
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Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
Explanatory notes
… ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note
explicative
du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
Explanatory notes
… ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note
explicative
du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en …
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Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
Explanatory notes
… ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note
explicative
du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en …
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