Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2498 résultats pour "留学归国设计学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>安宁辽宁高中毕业证图片大全-买二手房房产证在银行抵押怎样办理过户<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>买个假弗里德-哈德曼大学文凭毕业证Si"

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur … ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d)    Les étoffes de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position  comprend  les étoffes de bonneterie d'une largeur … ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c)     Les étoffes de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… En autres matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et … autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont … lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux ( n° 94.05 ). 5)    Les bouchons dits …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux … de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    … de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour verres et cruches à bière. 4)  …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que les … ou emballages analogues, assortis avec des articles similaires de composition différente ( n ° 84.84 ). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à … de courses. 7)    Les quadricycles comportant plusieurs sièges et pédaliers, le tout enfermé dans une carrosserie … actionnés à la main. Les cycles sans moteur équipés de side‑cars demeurent classés ici, mais les side‑cars …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… aquatiques : 1605.61 ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… un métal dur et, lorsqu'il est impur, cassant à chaud. Il résiste à la corrosion de nombreux agents chimiques. Il sert dans la … des ferro‑alliages du Chapitre 72 (ferrotitane et ferro‑silico‑titane), employés comme désoxydants et désazotants …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se … par leurs procédés d'obtention, soit par leurs propriétés physiques ou chimiques, à la fois, à la céramique et à la … 28.44 ). b)    Les plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, constitués par des cermets à base de …