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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position … autres bâtiments par leur aspect particulier, leur coque renforcée de forme spéciale, leurs puissantes machines … élevée du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent également de cette position les bateaux conçus à la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 11‑aminoundécanoïque, par exemple) ou par polymérisation de réorganisation de lactames (epsilon‑caprolactame, par … d'huiles végétales avec des amines. Les polyamides ont une résistance élevée à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent … de moulage. Ils sont également utilisés comme revêtements, adhésifs, films pour l'emballage, etc. Dans les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 … tels que ceux pour aviateurs, même chauffés par une résistance électrique, par exemple. 5) Les vêtements … de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux …Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
… Autres tissus de coton. …
Explanatory notes
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un … comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent … médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …
Explanatory notes
… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer notamment : 1) …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑ Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et parties de … fabriqués à l'aide des cuirs et peaux visés ci-dessus (sous réserve des exceptions prévues à la Note explicative du n° …Legal note
… a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑ Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et parties de …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que … sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 … les Chapitres précédents de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes catégories : A) L'eau, les autres …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de ce … que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que … sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
… Chambres à air, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type … les pneumatiques des véhicules routiers à moteur, des remorques ou des bicyclettes, par exemple. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs - Moteurs hydrauliques : 8412.21 - - A mouvement rectiligne (cylindres) 8412.29 - - Autres - … les turbopropulseurs ou autres turbines à gaz. Sont repris ici, non seulement les propulseurs à réaction autres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2801
… Fluor, chlore, brome et iode. …