… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑ Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et parties de … fabriqués à l'aide des cuirs et peaux visés ci-dessus (sous réserve des exceptions prévues à la Note explicative du n° …Legal note
… a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑ Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et parties de …