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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - … tuiles de couverture (pour toitures, couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des … contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : … doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… 1. Fragments de fils 100 % nylon provenant de fils retors teints en noir, composés de deux fils simples …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même … Les cokes et semi‑cokes de la présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon de cornue (ou … charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son métallique. C'est un sous‑produit des usines à gaz ou des …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, … avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de … comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres chaussures à semelles … Chapitre) en : 1) Caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la Note 1 du …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs … destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions … n°s 84.07 ou 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, chemises de cylindres, …Section VIII > Chapitre 42
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au … les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section …Legal note
… Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …