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Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… la prégélatinisation de la fécule. Cette position ne comprend pas les fécules (qui, dans le cas du sagou, sont … poudres de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14, agglomérées sous forme de pellets ( n° 07.14 ). C)     … du Chapitre 8.         Les fruits du Chapitre 8, le plus communément transformés en farines, semoules ou poudres, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente position (et qui sont énumérés … réutilisables en l'état.           Les articles neufs comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., ainsi … tapis de table, par exemple). La présente position comprend également les parties de ces vêtements ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés … Sous forme de feuille souple, le PVC est très utilisé comme matière imperméable pour fabriquer des rideaux, des … conduites, revêtements intérieurs de réservoirs et nombre d'autres articles et matériels d'équipement …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… en bottes ou en couronnes.          Ne sont pas compris ici les bois feuillards coupés de longueur et munis … fendus, utilisés surtout en horticulture ou en agriculture comme tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour plafonds et … de treillages de clôtures. 3)    Les pieux et piquets (y compris les piquets de clôture) consistant en bois ronds ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs … généralement produites par laminage à chaud ou forgeage de blooms, billettes ou massiaux; on les obtient quelquefois … un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc ou chromate de zinc, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… N° 3).  Elle est destinée à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) L’ huile de … initiale.       Les huiles de grignons d’olive raffinées comprennent : 1) L’ huile de grignons d’olive raffinée , … brun, une odeur et saveur acceptables, et est propre à la consommation humaine; elle ne peut toutefois être vendue …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… scolaires 3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) 3926.30 - Garnitures … - Autres La présente position couvre les ouvrages non dénommés ni compris ailleurs en matières plastiques (tels qu'ils sont …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… pas des articles finis, des ébauches, des articles incomplets ou des parties d'articles de bijouterie, de … ) et qui, d'autre part, ne constituent pas des articles tombant sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du … exclus de la présente position : a)    Les ouvrages ne comportant des métaux précieux, des plaqués ou doublés de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… en amiante-ciment du n° 68.11 . La présente position comprend, en outre, les éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil. Sous le nom de pierre artificielle , on désigne des imitations de pierre naturelle obtenues en agglomérant à l'aide de ciment, de chaux ou d'autres liants …