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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… série de timbres‑poste) oblitéré à la date du jour de son émission ainsi que les cartes maximum . Ces dernières … localité à laquelle se rapportent l’illustration et la date d’émission du timbre‑poste. E)    Les entiers postaux tels que …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… et fumigènes, de leur combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre d'allumage telle que la poudre noire … de signalisation sonore ou lumineuse, tels que : fusées de détresse à utiliser en mer, cartouches photo-éclair pour … pétards et torches pour chemins de fer, fusées de détresse individuelles, effets lumineux pour le cinéma ou la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… X, valves ou tubes de T.S.F., tubes cathodiques, tubes redresseurs de courant ou autres tubes électroniques, lampes … de substances fluorescentes, etc.        Restent également classées ici les parties en verre des ampoules précitées, … des filaments ou des électrodes, formation du vide, remplissage avec un ou plusieurs gaz rares, du mercure, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres … par contre, et sous réserve des dispositions prévues ci‑dessous pour les récipients à double paroi et à double fond, … ou de gaz dans l'espace annulaire, auquel cas ils sont classés au n°  84.19 . Parmi les récipients de la présente …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque branche se termine par un … à l'une des branches, l'autre branche étant dirigée par pression d'un autre doigt. Tel est le cas notamment de … (y compris ceux à effiler les cheveux), les ciseaux pour passementiers , corroyeurs, gantiers, selliers, chapeliers, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… tondeuses, elles comportent un peigne à dents coupantes qui glisse en va‑et‑vient sur un contre‑peigne fixe. Les … fonctionner à l'aide soit d'un microrouleau, soit d'un ressort spiralé métallique tournant autour d'un axe, soit … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… remorques. La caractéristique de ces véhicules est de posséder soit deux postes de conduite (un à chaque …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… du n °  20.04 et des légumes confits du n °  20.06 ) sont classés ici lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à … ou 11. Le mode de conditionnement est sans influence sur le classement de ces produits, qui sont souvent présentés en … conservées provisoirement dans l'eau salée restent classées au n °  07.11 ‑ voir la Note explicative de cette …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… seulement lorsqu'ils sont présentés à l'état naturel, mais aussi lorsqu'ils ont été nettoyés et préservés de la … opérations de l'éjarrage (enlèvement des jarres ou poils grossiers qui dépassent le duvet dans certaines pelleteries) ou de …