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Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… - Déchets cliniques               - Déchets de solvants organiques : 3825.41 - - Halogénés 3825.49 - - Autres … du gaz de houille; elles sont également le produit de l’absorption de l’ammoniaque par les eaux de lavage du gaz … traité chimiquement à l’aide d’une masse épurante ordinairement constituée par de l’oxyde ferrique hydraté …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… de voiles de fibres textiles provenant de la carde ou formés par soufflage ou aspiration, puis en les comprimant … ouates sont soumises à un léger aiguilletage destiné à renforcer la cohésion des fibres et, éventuellement, à fixer … du n° 58.11 . Selon leurs caractéristiques, les ouates sont ordinairement employées pour le rembourrage (fabrication …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… transparent (plaque de verre ou diapositive). Cet appareil comporte deux lentilles : l'une, le condensateur, répartit … par la lentille de projection. La lumière émise par une forte source lumineuse est concentrée par un réflecteur. Le … sur une pellicule d'une largeur différente de celle de l'original ( n° 90.10 ). f)     Les appareils de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, les machines, … par émission stimulée et contrôlée du rayonnement. Lorsque le milieu actif (cristaux, gaz, liquides, produits … actif sont réfléchis et amplifiés à plusieurs reprises de sorte qu'un faisceau lumineux cohérent (visible ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… appareils et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une portée n'excédant pas 30 kg 8423.82 ‑ ‑ D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg 8423.89 ‑ … à contrepoids, par flexion, traction ou compression d'un ressort ou système hydraulique, soit par la mesure de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… Ces lampes, tubes et valves se répartissent en trois catégories : ceux à cathode chaude, dans lesquels la cathode … cathodiques . a)   Les tubes pour caméras de télévision (orthicons, vidicons, par exemple). Ces tubes à faisceau … la cathode, comporte une couche de substance photosensible (ordinairement des métaux alcalins); sous l'action de la …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… Les noeuds principalement usités sont : 1)    Le noeud de Ghiordès ou point de Smyrne  : le fil de poil est passé sur … de toute autre manière. Les tapis à la main sont surtout originaires d'Orient (Iran, Turquie, Turkestan, Afghanistan, Pakistan, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, ceinturons et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… similaires ( carrés , par exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées généralement autour du cou ou sur les épaules. 3)   … e)    Les écharpes d'uniformes (de maires, de dignitaires d'ordres, etc.) ( n° 62.17 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou … de rosaces, de colonnes, de vasques, de vases, d'articles d'ornementation, de moules industriels. Sont exclus de la … vitrines et similaires ( n° 96.18 ). e)    Les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture ( n° 97.03 …

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