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Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… en cristaux ou en paillettes blanches. On l'a utilisé pour préparer artificiellement des pierres gemmes … des oxyanthraquinones ou des amino­anthraquinones, pour l'imprégnation des mèches de bougies, pour rendre les … 3 sur produit sec, relève du n° 25.28 . Au‑dessus de cette limite, il entre dans la présente position. Les acides …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… Cependant les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1)    Les œufs de tortues . Ces œufs, pondus … position ne comprend pas le sang d'animal, même comestible, liquide ou desséché ( n°s 05.11 ou 30.02 ). …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente … présentées en suspension , en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant relèvent du Chapitre 32 . …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… (amidon, etc.). Il se présente sous la forme soit d'un liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de couleur … de préparations diététiques. Il est également employé comme liant pour certaines préparations de viandes ainsi que pour … utilisation comme colle ou comme parement ou apprêt pour l'industrie textile ( n°s 35.06 ou 38.09 ). …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés … 2)    De borures de zirconium et de chrome : produits dits borolites . 3)    De carbures de zirconium, de chrome, de … peuvent être soit bruts soit ouvrés. Ils sont utilisés dans l'industrie aéronautique, dans l'industrie nucléaire et dans …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… locomotives et les locotracteurs autres que ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou par des … génératrice produisant de l'électricité qui, à son tour, alimente les moteurs de traction actionnant les roues. b)   Les locomotives diesel‑hydrauliques , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les … carbone ou sont utilisés comme matière de charge dans l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici  : a)    Le … constituant des combustibles solides (anthracite, houille, lignite), le coke, les agglomérés et le charbon de cornue ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… La désignation de quartz se rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de … très dures, composées de grains de quartz agglomérés par un liant siliceux. La présente position couvre non seulement la … si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente position. Outre les produits …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia). 0106.13 - - Chameaux et autres camélidés ( Camelidae ) 0106.14 - - Lapins et lièvres 0106.19 - - Autres 0106.20 - Reptiles (y compris les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… de la présente position peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y compris congelé) et être concentrés (évaporés, en … de faibles quantités de ferments lactiques pour être utilisé dans la préparation de produits de la charcuterie ou …

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