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Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… 1. « Blocs-notes » dits « magiques », constitués essentiellement par un dispositif mobile formé d'une feuille … feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées ensemble, coulissant à l'intérieur d'une gaine en carton, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, … imprimées avec des textes et des illustrations qui caractérisent l'objet auquel ils se rapportent. Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… jetables en feuille mince d'aluminium du type ordinairement utilisé dans la cuisine, principalement pour la préparation … rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie industrielle pour contenir les … barquette. Ces récipients sont généralement jetés après un seul usage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… artérielle et du pouls, conçu pour un usage domestique.  Il se compose d’une manchette et d’une pompe pour son gonflage, … date et d’autres composants électroniques. Le produit est présenté sous forme d’un assortiment pour la vente au détail …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00

Classification opinions

… d'un diamètre de 75 mm et d'une contenance de 1,5 l. L'air présent dans l'espace entre les deux parois a été … Le transfert de chaleur par rayonnement thermique est minimisé par les films d'aluminium réfléchissants placés … intérieure et extérieure du corps de la bouteille, qui conservent au maximum la température. Application de la RGI …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… consistant en un boîtier métallique comportant une prise d'alimentation et 15 prises de courant alternatif. L'unité est conçue en tant que … sur un bâti à l'intérieur d'une armoire (routeurs pour réseaux, matériel d'essais et de tests, matériel de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20

Classification opinions

… à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. Elle repose sur un fondement (caissonballast) posé sur le fond de la mer par l'intermédiaire de trois … l'eau qui remplit le caisson-ballast est partiellement chassée, ce qui lui permet de remonter. Ensuite le caisson …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… par une fermeture à glissière. Le sac est muni de deux anses en cuir. Le cuir a été traité à l'aide d'un revêtement très fin de matière plastique servant essentiellement de revêtement protecteur. Ce …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… L'encolure et les emmanchures sont pourvues d'un ourlet enserrant une bande élastique. La base de cet article est également pourvue d'une bande élastique permettant de le tenir serré au corps. Cet article n'a pas de fonction de soutien. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon …

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