… quelle que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets ou autres dispositifs de fixation, ou … feuille assez forte de métal commun revêtue sur une ou deux faces d'une mince feuille de papier imprimée ou non ( …
… b) Les bidons, boîtes et récipients similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, … les boîtes à outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( … d) Les articles du n° 83.04 . e) Les boîtes ayant le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). f) Les …
… 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans … procédé chimique appelé transestérification, par lequel les acides gras dans les huiles et les graisses réagissent avec …
… extrait de la farine de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, … et la gluténine . La présence de ces deux protéines caractérise le gluten de froment et lui confère, lorsqu'il …
… qui sont généralement des articles baleinés, à lacer ou à agrafer. 5) Les ceintures porte‑jarretelles, … de rubans, de passementeries, de tulles ou de dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont également …
… de vitrines (boîtes, bonbonnières, tabatières, râpes à tabac, écrins, éventails, etc.). 11) Les instruments de … à condition que ces dernières n’aient pas altéré les caractéristiques originales desdits articles et ne constituent que des accessoires par rapport à l’article primitif. C’est ainsi …
… tous genres, à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, … moins qu'elles ne relèvent du n ° 49.11 en raison de leur caractère publicitaire. Sont également classés ici les … sur un support de matière plus durable permettant leur remplacement annuel. Toutefois , la présente position ne …
… plus importants appartiennent à la série aromatique, sont caractérisés par le fait que dans leurs molécules il y a … organique, par exemple : a) Le diazométhane . b) Le diazoacétate d’éthyle . 3) Les composés de formule … p - azoxyanisole . 4) Le p - azoxyphénétole . 5) L’ acide azoxybenzoïque . 6) L’ acide azoxycinnamique . 7) …
… à polir. Est exclue de la présente position la diatomite activée, par exemple la diatomite calcinée en présence … (sans addition d'autres matières) ou par lavage à l'acide. …
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