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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… distingue notamment : 1)    Les microphones à grenaille de charbon , basés sur les variations de la résistance … par exemple), des variations de tension qui produisent des charges électriques dans la cellule. Ce type d’élément est … électriques. 5)    Les microphones thermiques ou à fil chauffé , qui contiennent une résistance chauffée dont la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… lors de l'exécution de travaux publics (construction de chaussées, de barrages, de ponts, etc.), de travaux miniers, … de triangulation. 4)    Les planchettes d'arpenteur, chaînes d'arpenteur et rubans de mesure spéciaux pour la … appareils dits «  de redressement » , constitués par une chambre de projection pourvue d'une source lumineuse, d'un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… 5,8 ] décane (C 10 H 12 ) dont dérive la formule du dodécachloropentacyclo [5.2.1.0 2,6 .0 3,9 .0 5,8 ] décane. 3)    … hydrocarbures, qui peuvent être considérés au point de vue chimique comme rattachés aux hydrocarbures cycléniques, se … sont constitués par un noyau benzénique et une ou plusieurs chaînes latérales ouvertes ou fermées. Parmi eux, les plus …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… (y compris les photographies en tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne sont … vierges comportant plusieurs coupons (billets d'avion, de chemin de fer et d'autocar, par exemple), les lettres … les titres documentaires analogues et les formules de chèques, qui doivent également être complétés et validés, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… les centres de tournage) de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à … relèvent du n° 84.66, à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * *    * Sont en outre exclus de cette …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… textiles à points noués ou enroulés sont constitués par une chaîne de fond tendue et par des fils de poil qui sont soit … entre les deux fils de chaîne de façon à faire le tour de chacun de ceux‑ci et à se dresser à la surface du tapis … faits en enserrant un groupe de fils de chaîne au lieu, chaque fois, d'un fil de chaîne séparé. 3)    Les points …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les … même si elles ne sont pas montées. 2)    Les brides de chasse, les taquets, les plaques et rubans non boutés pour …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… vivantes capables de déclencher et de régler des réactions chimiques spécifiques à l'intérieur ou à l'extérieur des … pour trempage ou pour lessives, et les autres produits du Chapitre 34 . * *    * Parmi les enzymes que l'on trouve …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées 2530.20 ‑ Kiésérite, epsomite … ° 32.06 ). 5)    Les terres vertes (terres de Vérone et de Chypre). Les terres colorantes restent comprises dans cette … en dispersion dans l'eau, l'huile, etc., elles relèvent du Chapitre 32 . Sont exclus de cette position les minerais de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… il est question ici sont obtenues en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant de la carde … à la décoration (n'ayant pas le caractère d'articles du Chapitre 95 ). Sont exclus de ce groupe : a)    Les ouates … conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ( n° 30.05 ). b)    …