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Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le cas des graines d'anis en … sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi pour la fabrication de boissons ou de produits …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… wet-blue ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou en croûte, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La … les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.04 ou 41.05 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… couleurs 6006.44 - - Imprimées 6006.90 - Autres La présente position comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend … ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c)     Les étoffes de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides résultant de la fermentation … du caramel ou d'autres colorants organiques (voir également l'exclusion a) ci‑après). * *    * Les vinaigres et … etc.) ou additionnés d'épices. Sont exclus de cette position : a)    Les solutions aqueuses contenant en poids …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1)     Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui … chiens notamment), mais ils restent, cependant, classés ici s'ils sont utilisables pour l'alimentation humaine. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été … après tannage ou après dessèchement après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La … les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.07 ou 41.12 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… discontinues de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11 ‑ ‑ Simples 5509.12 ‑ ‑ Retors ou câblés               ‑ … ou uniquement avec du coton 5509.99 ‑ - Autres La présente position a trait aux fils de fibres synthétiques … ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… laminés. Les palplanches sont caractérisées par leur possibilité de s'adapter les unes aux autres par simple emboîtement ou même par simple juxtaposition de leurs … sont pourvus, au moins sur leurs côtés longitudinaux, de dispositifs de raccordement (rainures, bourrelets, crochets, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… ‑ ‑ Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8102.95 ‑ ‑ Barres, autres … tout d'abord par flottage. La préparation du molybdène consiste essentiellement à transformer les minerais en oxyde de molybdène par des traitements successifs. Cet oxyde est ensuite réduit en métal. Selon la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb (litharge, massicot) 2824.90 ‑ Autres 1)    Oxyde de plomb (monoxyde de … dans la fabrication des allumettes, de couleurs, de siccatifs, etc. 2)    Tétraoxyde de triplomb (oxyde salin de … de plomb non fondu (massicot), c'est une poudre très dense (densité 8 à 9), toxique, de couleur rouge orangé. Le nom de …

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