… 6813.89 - - Autres Les garnitures dont il est question ici sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé … ou de coton enrobés d'amiante. Grâce à leur haut coefficient de frottement et de résistance à la chaleur et à …
… ornementaux, tels que fleurs, fruits ou feuillages artificiels, épingles, plumes, etc.). Outre les articles visés ci-dessus, la présente position comprend : 1) Les …
… sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à … de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour la cuisine, rouleaux à pâte. C) …
… rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y … 3) Ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un appareil, un …
… d'un dispositif dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à … déterminée, marquée à l'avance à l'aide d'une aiguille spéciale. La sonnerie est remplacée parfois par un …
… son caractère essentiel. 2) Les disques et joints pour récipients, les rondelles pour fonds de capsules, les … etc. Les bouchons sont destinés à fermer certains récipients. Les bouchons creux (coquilles en liège) sont …
… d'usage en ficelles, cordes ou cordages. Il doit s'agir ici de produits textiles usés, souillés ou déchirés, ou de … etc., qui ne répondraient pas aux conditions prévues ci‑dessus. Ces produits sont classés comme tissus, selon …
