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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 …
Explanatory notes
… donc exclues du présent groupe : les peintures obtenues, même sur toile, par des procédés photomécaniques; les … de papiers de tenture, de tissus, de tapisseries, de meubles, etc., obtenus en original à la main ( n° 49.06 ). … aux objets d’ornement en matière plastique, en bois, en métaux communs, etc. et suivent leur régime propre ( …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs … qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en … ici : 1) Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, desquelles on extrait la présure. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins …