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Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… 1. (Supprimé.) … 2. Solutions aqueuses d'éthanol , présentées … ml portant une étiquette sur laquelle figure le nom d'une variété de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de … plante, de fleur ou d'arbre. Adoption : 1995 … 3. Boisson spiritueuse , d'un titre alcoométrique volumique de 30 % …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… télévision par satellite. Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé … réflecteur parabolique de l'antenne. Adoption : 1997 … 4. Polariseur, constituant un dispositif destiné à être … à faible niveau de bruit afin de permettre l'orientation, selon que l'onde est verticale ou …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… 1. Nasi Nua (plat de riz indonésien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de bœuf coupée en lamelles (10 … de légumes, de fruits et d'épices. Adoption : 1989 … 3. Risotto (plat de riz italien, surgelé) composé de riz

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… 1. Panneaux de construction préfabriqués, constitués, à l'extérieur, par de la tôle d'acier et, sur la paroi … Voir également l'Avis 7610.90/1. Adoption : 1962 … 3. Grilles en fer, composées d'un cadre en profilé (E), de barreaux porteurs dont l'épaisseur varie entre 2 et 5 mm et la largeur entre 20 et 50 mm et de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… d'acier laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… 1. Produit composé de 90 % de triglycérides réestérifiés d’acides gras très concentrés en … a été ajoutée au produit en tant qu’antioxydant. Lors de la fabrication du produit, l’huile d’anchois brute a été … Le produit est présenté en tonneaux et est utilisé pour la fabrication de compléments alimentaires. Application des RGI …

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