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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et servir … ces articles, figurent notamment : 1)    Les tuyaux de drainage pour l'agriculture ou l'horticulture, en terre … avec ou sans tubulures (tubes de combustion par exemple), généralement en porcelaine, spécialement conçus pour …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en feuilles … etc.), tandis que d'autres combinent le soufflage et l'étirage. Par les procédés susvisés, on obtient du verre …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… mécaniques, etc. Sont compris ici notamment : 1)    les mélanges d'acétone, d'acétate de méthyle et d'alcool … à retarder l'évaporation des solvants), d'émulsifiants, de gélifiants, etc. Par contre, cette position ne comprend pas … mélangés de constitution chimique définie ( Chapitre 29  généralement) et les autres produits de constitution …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… de la mouture de celles‑ci). En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de … spathes), le sorgho à grains, le riz et le sarrasin, on range dans cette position comme farines, les produits de la … paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… notamment dans cette position les animaux domestiques ou sauvages, repris ci-après : A)   Les mammifères  : 1)   … ), chamois, renards, visons et autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple). B)   Les … bécasses, bécassines, pigeons, coqs de bruyère et grouses, gélinottes, canards sauvages, oies sauvages, ortolans, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le … sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, la détente devant … être utilisées sans être épaulées, mais elles possèdent généralement une allonge pour la crosse. Sont, en outre, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… Elle est obtenue à partir du lait écrémé par précipitation (caillage), généralement au moyen d'acides ou de présure. On range ici les diverses espèces de caséines, dont les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… dont la molécule renferme plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes organiques … comme diélectriques, comme antimoussants, comme produits de démoulage, etc. Mais il est à noter que les préparations … et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Les silicones répondant aux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 8702.20 ‑ … accumulateur électrique, un condensateur, un volant moteur/générateur, par exemple). Il existe différents types de … lancé à grande vitesse, et qui la restitue ensuite à une génératrice électrique qui alimente le moteur à traction. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, … fusils‑mitrailleurs, etc., même avec mécanisme pour le pointage et le chargement. 2)    Les pièces métalliques … position : a)    Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que …