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Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… les pyrites relèvent du n ° 26.01 . Sont également exclues d'ici : a)    Les chalcopyrites (minerais de cuivre constitués …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons 0105.13 ‑ ‑ Canards … - Autres : 0105.94 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte … par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… de fèves avariées ou de divers déchets de cacao (coques, pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par … sous forme de plaques. Il sert en chocolaterie pour enrichir les pâtes de cacao, en confiserie pour la … de parfums par le procédé de l'enfleurage et pour la fabrication de cosmétiques, et en pharmacie pour la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres et paillettes …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… bourrelets protecteurs et même, pour certains casques, de microphones ou d'écouteurs téléphoniques. Cette position … Les coiffures en pelleteries naturelles ou en pelleteries factices. 4)  Les coiffures en plumes ou en fleurs …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… des n ° s 30.06 et 92.09 . 2)    La baudruche (appendice préparé des moutons ou d'autres ruminants) … le montage des courroies de transmission, etc.); les boyaux artificiels fabriqués avec des boyaux naturels, fendus et …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… ou blanchis 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des … de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, … analogues à celles de leur milieu naturel. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0301.11 et 0301.19 On …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : … ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par poils fins). Ces fils ne sont cependant pas rangés … XI). Les fils de poils fins sont utilisés surtout pour la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de tissus pour …