… soit enroulés autour des fils de chaîne en faisant le tour complet de ces fils ou d'une partie d'entre eux et qui sont … produits de la présente position sont généralement utilisés comme tapis de pied; on peut également les employer comme … générales du présent Chapitre). Ces tapis restent compris ici lorsqu'ils comportent des franges, rapportées ou …
… - - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de … à recouvrir la carcasse des pneumatiques en périphérie et comportent généralement des profils striés. Elles sont … à l'aide d'une bande de caoutchouc vulcanisable. Sont ici compris les pneumatiques ayant subi un rechapage de sommet …
… ou reconstituées, serties ou montées sur métaux communs (même dorés ou argentés), sur ivoire, bois, matières … ou en pierres gemmes de la présente position peuvent comporter des métaux précieux ou des métaux doublés ou … ouvrages relèvent du n° 71.13 . B) D' autres ouvrages , composés entièrement ou partiellement de pierres gemmes ou …
… ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles … d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres … dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
… bitumés ou asphaltés - Papiers et cartons gommés ou adhésifs : 4811.41 - - Auto‑adhésifs 4811.49 - - … le libellé de la position et in fine , la présente position comprend les produits ci-après présentés en bobines, …
… pas 198 cm 4010.39 - - Autres Cette position comprend les courroies transporteuses ou de transmission … enrobant entièrement ladite carcasse. Cette position comprend aussi bien les courroies de longueur indéterminée … ou munies d'agrafes ou d'autres dispositifs d'attache; elle comprend également les courroies sans fin. La section de ces …
… construction; albâtre Les marbres sont des calcaires durs, homogènes, à grain fin, à texture souvent cristalline, … jaunâtre et veiné. Tous ces produits doivent, pour être compris dans cette position, se présenter à l'état brut ou …
… , obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent des chaînes latérales relativement longues et ne … Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, … ou de leurs sels. La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 . …
… ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant … l’avoine qui est considérée par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… à la construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève du n ° 25.09 . Sous le nom de castines , on désigne des pierres grossières, plus ou … riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position …
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