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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la …
Explanatory notes
… autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la … pas 45 tonnes 8402.19 - - Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes 8402.20 - Chaudières dites « à … A VAPEUR (GENERATEURS DE VAPEUR) Le présent groupe comprend les appareils générateurs de vapeur (vapeur d'eau, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou …
Explanatory notes
… et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou … et fécules modifiés 3505.20 - Colles La présente position comprend : A) La dextrine et les autres amidons et fécules …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …