… 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils de bronze fins, stériles, … ( n° 83.11 ). f) Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n° 85.44 ). g) Les cordes …
… roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a) Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou …
… et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend le malt entier, le malt moulu et la farine de malt, y compris les malts torréfiés utilisés, parfois, pour la …
… Autres Le lard visé ici est le lard sans parties maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. … n° 02.03 ou au n° 02.10 , selon le cas. La graisse de porc comprend principalement la panne, c'est‑à‑dire la graisse …
… Thunnus maccoyii ) 0301.99 - ‑ Autres La présente position comprend tous les poissons vivants, quelle que soit … à laquelle ils sont destinés (poissons d'ornement, par exemple). Les poissons classés dans cette position sont …
… (comme dessous de tapis, dessous de chaises, par exemple), pour l'habillement (comme doublures ou entretoiles … comme fonds de tamis. D'autres tissus de crin sont employés notamment pour la fabrication d'entretoiles pour …
… en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du … couvre également le lait et la crème reconstitués dont la composition qualitative et quantitative est la même que …
… les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. … voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend pas les autres tissus utilisés pour la fabrication …
… porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , … d'eau ou d'égout, et constitués par de la céramique rendue imperméable par émaillage ou par une cuisson prolongée : …
… c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole … d'hydrocarbures). 7) Toutes autres opérations de minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du …
