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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… ‑ Appareils photographiques à développement et tirage instantanés               ‑ Autres appareils … que par les amateurs, qu'ils soient présentés avec ou sans leurs parties optiques (objectifs, viseurs, etc.). Les … appareils photographiques classés ici sont des appareils dans lesquels une pellicule, une plaque ou un papier revêtu …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… pathogènes, notamment les bactéries ou les champignons, ou dans certains cas les néoplasmes. Ils sont capables d’agir à … terme antibiotiques car tous les antibactériens ne sont pas considérés comme étant des antibiotiques. Les antibactériens …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… en tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne sont pas repris dans les positions précédentes de ce Chapitre. Les images, gravures …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… qu’industriels, destinés au traitement du lait ou à sa transformation en produits laitiers. I.‑ MACHINES A TRAIRE … disposé sur le couvercle du pot collecteur, agit sur les trayons en établissant alternativement un vide relatif et la pression atmosphérique entre le gobelet et le manchon. L’ensemble formé par les gobelets trayeurs, le pulsateur et …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… 6907.40 - Pièces de finition La présente position couvre un ensemble de produits céramiques se présentant sous les … par le fait que le rapport de leur épaisseur aux autres dimensions est plus faible que dans les briques de construction proprement dites. Alors que …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… 4814.20 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, … ou des plafonds et qui répondent, en outre, à l'une des conditions suivantes : 1)   avoir été grainés, gaufrés, … même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente destinée à rendre le papier lavable ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres A.- NITRITES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les nitrites … des textiles, en photographie, comme raticide, pour la conservation des viandes, etc. 2)    Nitrite de potassium …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486

Explanatory notes

… position les machines et appareils de mesure, de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. ( Chapitre 90 ). A.- … déposer des couches d’oxyde sur des plaquettes (wafers) ainsi que des fours à diffusion pour doter les plaquettes … presser autour des puces des matières plastiques en formant ainsi des boîtiers. c)   les appareils pour souder par …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens de la présente position, notamment : 1)    Les huiles … ou les résines naturelles en solution ou en dispersion, dans un milieu aqueux ou non aqueux, avec adjonction d'un …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… ‑ Magnésium sous forme brute : 8104.11 ‑ ‑ Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium 8104.19 ‑ ‑ Autres … naturels qui, pour la presque totalité, figurent, non dans le Chapitre 26, mais dans les Chapitres 25 et 31, à … de l'eau de mer ou de l'eau des lacs salés (n° 25.01), ainsi que des lessives contenant du chlorure de magnésium. …

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