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Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres … Chapitre, Partie IV.C), pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… des animaux. Certains peuvent cependant, sans que leur classement en soit modifié, être utilisés à d'autres fins …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… (parfois rouge), qui est pratiquement non flexible et non élastique et peut être moulée, sciée, perforée, tournée, … en caoutchouc durci pour véhicules, etc., qui sont classés dans les Chapitres 86 à 88 . c)     Les instruments …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… jambons, épaules et autres viandes ainsi préparées, restent classées ici lorsqu'elles sont enfermées dans des boyaux, … ou artificielles), à la condition qu'elles n'aient pas été coupées en morceaux ni hachées et combinées avec …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… (lactalbumine) et l'albumine de poisson. Contrairement aux caséines, elles sont solubles aussi bien dans l'eau qu'en …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… et fumigènes, de leur combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre d'allumage telle que la poudre noire … feuilles, rouleaux ou anneaux circulaires en matière plastique) et les cierges magiques; la combustion de ces …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… de substances fluorescentes, etc.        Restent également classées ici les parties en verre des ampoules précitées, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… et constituant de véritables ébauches de cannes, sont classés à la présente position. Les mêmes ébauches de …         Tout comme les mâts et manches de parapluies ou de parasols, les cannes peuvent comporter des poignées, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… Le soufre précipité de la présente position ne doit pas être confondu avec certains soufres de récupération … présente position les soufres bruts obtenus par le procédé Frasch, ainsi que les soufres raffinés ( n° 25.03 ). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… papiers de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou  coupés de toute dimension ou de toute forme … produits de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés de toute dimension ou de toute forme …

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