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Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… la fécule. Cette position ne comprend pas les fécules (qui, dans le cas du sagou, sont quelquefois appelées farines de … sont les marrons et les châtaignes, les amandes, les dattes, les bananes, les noix de coco et le tamarin.         … être améliorés par l'addition de très faibles quantités d'antioxydants ou d'émulsifiants. Sont également exclues de …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… ou de la monture.  De même, la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet … Par parapluies-cannes, on entend des parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur d'une … ou doublés de métaux précieux, d’ivoire, de corne, d’os, d’ambre, d’écaille, de nacre, etc. et garnis éventuellement …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 … régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils (Section XVI)).  Les dispositions des Notes …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux 7112.92 - - De platine, même de … d'autres métaux précieux 7112.99 - - Autres Entrent dans cette position les déchets et débris (y compris les … sous forme métallique ou sous forme de composés (halogénure d'argent, par exemple). E)    Les produits provenant de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces produits sont … exemple), de profilés pliés, de bandes de transporteurs, dans l’industrie automobile et pour la production de … a)    Les torsades, barbelés ou non, en feuillard de fer ou d’acier du type utilisé pour les clôtures ( n°  73.13 ). …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi ceux‑ci on peut citer : … des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, notamment) ou les … équipés de dispositifs de détection et d'écoute tels que radars, sonars, appareils de détection infrarouge ainsi que …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… 3701.30 - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm               - Autres : … après avoir été exposées et développées seront utilisées dans les procédés d'impression, ne sont toutefois pas … subir un renforcement de leur degré de sensibilité et d'autres plaques doivent avoir un degré de durcissement des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés dans l'industrie du vêtement et de la chaussure, dans la confection de bâches, tentes, courroies, articles de … métalliques utilisées notamment pour la fabrication d'articles de bijouterie de fantaisie, pour la décoration …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… être conçues de manière à pouvoir être complétées par d'autres indications de caractère accessoire par rapport à … exclues de la présente position. Sont notamment rangées dans la présente position : 1)    Les plaques indicatrices … immeubles, portes, boîtes aux lettres, véhicules, colliers d'animaux, par exemple, y compris les étiquettes volantes …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le nettoyage, la désinfection ou un … plumes. Le fait qu'il s'agit de plumes ou de duvet à lit ou d'articles destinés à des fins d'ornementation (généralement … de la présente position comprennent les plumes fendues dans le sens de la longueur, les barbes, rognées ou non, …