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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… servir à l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de section quelconques … de tuyaux pour installations chimiques en terre rendue imperméable soit par la vitrification (grès cérame), soit … de combustion par exemple), généralement en porcelaine, spécialement conçus pour laboratoires ( n° 69.09 ). c)     …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… qui la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. B)   HUILE DE CARTHAME.        Les … est obtenue à partir de l'amande des graines de plusieurs espèces du genre Gossypium . L'huile de coton est utilisée … des matières lubrifiantes, du glycérol ou des compositions imperméabilisantes et comme base pour les crèmes …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1)   Les soutiens‑gorge et bustiers. 2)   Les … Les ceintures porte‑jarretelles, ceintures hygiéniques, suspensoirs, bretelles, jarretelles, jarretières, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… parfois aussi par forgeage (à la presse ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après … Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces ouvraisons … pas reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier ou à un décapage. Celles …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… de sûreté ou à combinaison, à simple ou à double paroi, des types qui, par leur agencement et la nature des matériaux … d’habitations ( n° 73.08 ) . b)    Les armoires conçues spécialement pour résister au feu, aux chutes, à … pas de résistance sérieuse aux tentatives d’effraction par perforage ou découpage ( n° 94.03 ) . …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… dessus en tissu avec couche extérieure de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures relevant de la présente position, on peut citer : a)    les chaussures de ski constituées de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… ( Chapitre 72 ) ou de carbure de titane (voir ci‑après). On peut également obtenir le métal soit à l'état compact (il … navale, la construction de cuves, agitateurs, échangeurs de température, valves et pompes, par exemple, pour l'industrie chimique, pour la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… sont des terres siliceuses très légères constituées par de petits organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être … Bien que certaines des terres reprises ici soient parfois appelées tripoli , elles ne doivent pas être confondues avec … cuits. Certains produits faisant l'objet de cette position peuvent être utilisés, tels quels, comme abrasifs ou poudres …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… micas (muscovite, phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la … feuilles se présentent sous forme de polygones irréguliers rappelant la forme des cristaux à partir desquels elles ont … du mica, ainsi que les minéraux appelés chlorites et perlite , chimiquement proches de la vermiculite, relèvent …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des … et les autres bateaux à voile ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux pour la pêche sportive, les …

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