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Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… blousses , qui constituent le déchet le plus important et sont formées de fibres éliminées par la peigneuse; le shoddy … cuve ou lanetons ) ou qui passent à travers ces grilles ( sous‑grilles ). 4)    Les déchets (vieilles laines) …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… et qui provient généralement des espèces connues sous les noms de tortues franches, caret et caouanne, et … avec ou sans leurs cornillons ou leur os frontal. Les bois sont les cornes rameuses du cerf, de l'élan, etc. La …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… du Chapitre 54 relèvent du présent Chapitre lorsqu'elles sont à l'état de fibres discontinues ( fibres courtes ) ou sous forme de certains câbles de filaments. Il en est de … filières) est effectué, après étirage éventuel, dès leur sortie de la filière ou après qu'ils ont subi diverses …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… en bois marquetés ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le … marquetés ou en bois incrustés), généralement de facture soignée, tels que les ouvrages de tabletterie ou de petite …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… des demi‑produits dénommés clinkers . Ces clinkers sont ensuite pulvérisés pour former le ciment Portland … improprement de ciments , notamment le produit désigné sous le nom de Keene's cement ou English cement (plâtre …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la … étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, une jupe ou une … on entend par ensemble pour femmes ou fillettes un assortiment de vêtements ( autres que les articles des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, qui ne sont pas repris dans une des positions précédentes du présent Chapitre et qui ne sont pas exclus de celui-ci par la Note 2 de ce Chapitre. … exclus aux termes de la Note 2 du présent Chapitre, sont également exclus de la position : a)    Les papiers …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… cueillies avant l'épanouissement et séchées ensuite au soleil. 3)  Les griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur … forte. Les écorces et feuilles du giroflier sont rangées sous le n° 12.11 . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au … des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement reconnaissables comme tels, les tableaux de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… les arachides, même décortiquées ou concassées, qui ne sont ni grillées ni autrement cuites. Les arachides de la présente position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une … relèvent du Chapitre 20 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du n° 1202.30, …