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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et …
Explanatory notes
… sur un réseau de chemins de fer, quel que soit l'écartement utilisé. En règle générale, c'est le cas des wagons‑grues de … en est généralement ainsi des grues se déplaçant sur rails, utilisées dans les chantiers de constructions, les … et peuvent être montés ou échangés sur le chantier par l'utilisateur lui‑même. Dans ce cas, les organes de travail …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La … une lime à ongles, un miroir, un étui pour rasoir, des outils de manucure. 2) Les nécessaires de couture , … et du fil à coudre, des épingles de sûreté, un dé, des boutons et des boutons‑pression. 3) Les nécessaires pour …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en … à des fils d'élastomères ou des fils de caoutchouc, et sont utilisés en lingerie et dans l'habillement féminin, dans la … Les bolducs comportent quelquefois la raison sociale de l'utilisateur imprimée à intervalles réguliers; cette mention …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). ‑ De … le plus souvent, de matériaux plus grossiers que ceux utilisés pour les articles du n° 58.08. Cependant, les … exclus de cette position : a) Les ficelles de fantaisie utilisées notamment par les pâtissiers ou les fleuristes, du …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et outils … râpes et outils similaires (y compris les limes‑râpes) de toutes formes (plates, rondes, demi‑rondes, carrées, … Cisailles à métaux et outils similaires , y compris ceux utilisés pour le découpage des métaux en feuilles, en fils, …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; … ou d'autres sources, et alors même qu'elles seraient utilisables pour l'amendement des terres. Ce sont, notamment … dans les chaudières de centrales électriques. Elles sont utilisées principalement comme matières premières pour les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …