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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… continue. Ils sont équipés d'un frein sur l'essieu arrière ou d'un frein à disque hydraulique. Une chaîne de … 95.03 et Note 1 t) de la Section XI). Adoption : 2001 … 8. Article en matière plastique en forme d'oeuf, contenant deux …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… grains de verre (microsphères). Adoption : 1959 + 1977 … 2. Articles ornementaux de longueur indéterminée et de faible …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… des produits des nos 16.04 et 16.05. Adoption : 1960 … 2. Aromatisants composites constitués par un mélange, en … d'une épice du Ch. 9, soit d'une autre substance végétale aromatisante du n° 07.12 ou du Ch. 12 notamment, et 2°) d'un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… l'intérieur des poches destinées à contenir notamment de l'argent et des cartes, ainsi qu'une patte en matière … en impression sa propre échelle graduée de mesure. Cet article est muni d'un tube de drainage relié directement au … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 … 13. Ongles artificiels en matières plastiques aussi appelés « faux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… 1. Appareil multifonctions dénommé « téléphone intelligent ». Il présente les caractéristiques techniques suivantes : une capacité de 32 à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… 1. Fontaines multicolores ayant le caractère d'articles en métal commun, composées d'une pompe …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… 1. Appareil de phototraçage au laser destiné à créer sur film ou pellicule photosensible, à partir d'images numériques, l'image latente d'un circuit … film ou une pellicule photosensible par le faisceau laser. L'appareil comprend un clavier, un écran (tube cathodique), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… 1. Appareils pour le chauffage électrique par surface des … placées dans une enveloppe métallique dont elle forme la garniture intérieure, destinés à équiper, comme éléments …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… 1. Fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, … d’un poids net de 280 g, le fromage et le salami étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du … graines de fraise, de concentré de jus de carotte noire, d’arôme naturel, d’épaississant, de concentré de minéraux du …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un …

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