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Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… tige de fer d'épaisseur voulue est chauffée, appointée par martelage, puis la tête est formée par un étampage dans une … du type clous de tapissiers. 6)   Par moulage, selon les procédés habituels de fonderie. Il existe une … deux extrémités, pour encadreurs, clôtures, installations électriques (dans ce dernier cas, les articles peuvent être …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… (boc‑fils) pour horlogers ou bijoutiers; les scies universelles ou à lames multiples; les scies articulées pour le … des bois) et dont les dents comportent souvent des éléments sertis en carbures métalliques ou en cermets. 4)   … Ces articles sont généralement en acier ayant une teneur élevée en carbone. Les lames de scies peuvent être à denture …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… armées ( n° 56.07 ). b)    Les torons , câbles, tresses, élingues et articles similaires en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité ( n° 73.12 ). c)    Les ronces artificielles en … et utilisés pour la ligature ( n° 73.26 ). e)    Les électrodes enrobées pour la soudure ou le dépôt de métal ( …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… d'oreillers et les housses de traversin, d'édredon ou de matelas. 2)    Le linge de table consiste en nappes et … noter que certains de ces articles (des centres de table en dentelle, en velours ou en tissu broché, par exemple) ne sauraient être …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… complexes Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les … Les cyanures simples (ou prussiates) repris ici sont les sels métalliques du cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) … cyanures de mercure relèvent du n° 28.52 et les cyanures d'éléments non métalliques, tels que le cyanure de brome, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… 9504.50 - Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles … de l'adresse du joueur, tels que machines à sous, billards électriques, jeux de tir électriques. 7)    Les jeux de … qu'ils soient ou non équipés de moteurs et de dispositifs électromécaniques.         Pour l'application de la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout … faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… légèrement en dessous, muni de manches longues, avec bandes élastiques, bords côtes (ceintures côtelées), fermetures à glissière, ou autres éléments resserrants aux poignets. On trouve généralement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… et d'oxyde de carbone, possède un pouvoir calorifique plus élevé que celui du gaz pauvre. Ces deux gaz sont tantôt … de ville, par exemple) ( n° 84.17 ). c)    Les appareils électriques générateurs et diffuseurs d'ozone destinés à des … ozonisation des locaux, par exemple), et les générateurs électrolytiques à gaz servant à la production du dioxyde …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… 9401.39 - - Autres               - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : … spéciaux pour automobiles), les chaises longues (même celles pour malades, comportant des résistances … pas propres à un siège, comme par exemple des jouets, des éléments vibrants, de la musique ou des sons, ainsi que des …

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