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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de … appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces habitacles … à des interrupteurs horaires, à des horloges change‑tarif ou autres, ne relèvent pas de la présente position, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… une représentation graphique des particularités naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles … etc. Parmi les articles repris ici, on peut citer notamment : Les cartes géographiques, hydrographiques ou … d'un éclairage intérieur, réalisés par impression, pour autant qu 'ils ne constituent pas des jouets. Sont exclus de …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… B) 2); et 3 ° )   les articles en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même doublés. Sont rangés … 6)    Les plateaux, les paniers à verser le vin, les bat‑tapis (tapettes) et les articles de ménage ou autres articles …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions d'un …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… et une couche de rembourrage (en fibres textiles se présentant souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate … par aiguilletage ou par couture (y compris la couture‑tricotage) soit par plusieurs rangs de piqûres rectilignes … matelas, de vêtements isolants, de tentures, de ronds de table, de dessous de nappe, etc. La présente position ne …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage). Ces revêtements peuvent consister … de bonneterie (y compris celles obtenues par couture‑tricotage), sur un support en toute matière. 2)    Fils … nappe très mince en nontissé (couche médiane), l'ensemble étant collé sur un support en toute matière. 4)    Nappes de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs … spécialement conçus pour le pansage des chevaux ou du bétail. En sont par contre exclus , les appareils à nettoyer …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… généralement en acier et qui peuvent être bronzés, étamés, argentés ou dorés. 2)    Les épuisettes pour tous … de poche, maintenus ouverts par une monture circulaire, rectangulaire ou triangulaire fixée à l'extrémité d'un … en toutes matières (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une seule pièce ou en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1)  Les briquets et allumeurs mécaniques . On … électrique soit par le réseau, soit par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent simplement une … pour être portés dans la poche, pour être posés sur une table ou encore pour être fixés à une paroi, montés sur un …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata)               ‑ Autres légumes et m é langes de … présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception … 4)    Les produits se présentant sous forme de minces tablettes rectangulaires, faits de farine de pommes de terre …