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Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et … l'alimentation humaine, y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le castor, la baleine et la tortue. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans de jute …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… a)    Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b)    Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n °   25.26 ). c)     La …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… lin : 5309.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé … fabriqués avec des fils de lin. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques pour la confection d'articles …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 … b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… comme fils à coudre ( n°s 54.02, 54.03, 54.04 ou 54.05 suivant le cas). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente … resserrants à la base du vêtement), des vestes du n° 62.03 (qui sont généralement munies de poches au‑dessous de la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente … plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles …

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