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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, … pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , généralement par …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
Explanatory notes
… tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; …
Explanatory notes
… 90.05 ‑ Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; … montés dans des armatures métalliques et leur utilisation nécessite une structure métallique et des engins annexes …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour … matières textiles 6306.30 ‑ Voiles 6306.40 ‑ Matelas pneumatiques 6306.90 - Autres Cette position couvre toute …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, … types centrifuges ( n° 84.21 ). d) Les machines pour le nettoyage des récipients, l’embouteillage, le bouchage et …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement …
Explanatory notes
… d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement … présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou en croûte, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par …