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Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… par simple grillage de concentrés de molybdénite). Est exclue de la présente position la molybdénite traitée pour …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… et les bougies veilleuses, même avec flotteur. Sont exclus de cette position : a)    Les bougies …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , Lexir et Gordo . …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également les huiles essentielles. Les écorces …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… constituées par une tige en bois, en carton, en fils textiles imprégnés de cire, de stéarine, de paraffine ou de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est relative …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 sont applicables mutatis mutandis …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci …

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