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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… tournants entre lesquels le métal laminé subit une réduction d'épaisseur, un allongement proportionnel et … de métaux de qualité ou de nature différentes, ou bien pour réaliser, au moyen de cylindres appropriés, certains dessins ou reliefs à la surface des produits (tôles striées, barres …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions précédentes, mais aussi leurs … garde‑manger, tables de nuit, lits (y compris les lits réversibles, les lits de camp, les lits pliants, les … travailleuses, bancs et tabourets (même basculants) pour reposer les pieds, écrans de foyer, paravents, cendriers sur …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… classique se présente sous la forme d'un ensemble homogène renfermé dans un bâti commun et constitué essentiellement : … ou électro-magnétiques (bobines parcourues par le courant) remplissant respectivement les fonctions de condensateur, … forment parfois un équipement distinct de l'appareil mais relié à celui‑ci. 5) Des organes qui concourent à …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui … autant que les autres conditions indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures peuvent être en taille‑douce, au … etc. Les épreuves dites d’artistes , avec ou sans retouche, restent comprises dans la présente position. Il …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… graines, fruits et spores à ensemencer de toutes espèces. Restent comprises dans cette position les graines qui ont … de fines particules d'engrais, sur un support en papier et recouverts d'une mince couche d'ouate maintenue par un réseau de renforcement en matière plastique. Sont, par …Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
… Tubes et tuyaux en cuivre. …
Explanatory notes
… dans la fabrication d'appareils pour cuire, chauffer, refroidir, distiller, rectifier ou évaporer) et ils sont utilisés dans l'industrie … les navires et les stations hydrauliques en raison de leur résistance élevée à la corrosion, particulièrement à la …Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
… Lies de vin; tartre brut. …
Explanatory notes
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2810
… Oxydes de bore; acides boriques. …
Explanatory notes
… pour l'imprégnation des mèches de bougies, pour rendre les étoffes incombustibles, etc. L'acide borique … titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n° 25.28 . Au‑dessus de cette limite, il entre … la présente position. Les acides métaboriques (HBO 2 ) n relèvent également de la présente position. Sont exclus de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; …Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …