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Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… sont présentées à l'état de liquides ou à l'état sec. B)   Les charges extinctrices , c'est‑à‑dire les récipients légers (en verre ou en tôle mince, par exemple) conçus pour être incorporés tels quels, comme recharges, dans des appareils extincteurs ‑ que ces …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… notamment : 1)    Les coupe‑papier (y compris les plumes spéciales à découper), les ouvre‑lettres , les grattoirs … de manucures ou de pédicures sont présentés en boîtes, écrins, trousses, etc. et peuvent comporter des ciseaux ou …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations générales). …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par leur écartement momentané de la ligne droite soit au moyen des doigts, soit par l'intermédiaire d'une petite pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… lames tranchantes. Les branches peuvent être d'une seule pièce ou à lames rapportées. Exceptionnellement, les ciseaux … ciseaux pour tailleurs ou coupeurs (y compris les ciseaux spéciaux à boutonnières), les ciseaux de coiffeurs (y … les cigares. 5)     Les ciseaux spéciaux pour denteler les échantillons, pour marquer le bétail, pour couper les sabots …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou autres récipients, ainsi que pour le scellement des caisses ou … similaires. Sont exclus de cette position les bouchons mécaniques avec tête (ou bouton) en matières plastiques, … à huile, à médicaments, par exemple. 4)    Capsules déchirables pour bouteilles à huile, à lait, à bière, etc., …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, … Entrent également ici les merrains, ainsi que les autres pièces en bois, finies ou non, mais reconnaissables comme parties d'ouvrages de tonnellerie, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… ( Chapitre 70 ).         b)      Les articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en … vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y compris les membranes en cuir pour compteurs) … et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs ( Section XV ) et les articles …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… chaînes peuvent consister en chaînes à maillons d'une seule pièce, c'est‑à‑dire non articulées (chaînes à maillons forgés, moulés, soudés, découpés dans de la tôle, formés de fils tordus, avec ou sans étais), en chaînes à maillons articulés, …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… Chapitre), constituées de matières organiques de poids moléculaire relativement élevé, et qui ne sont pas des … différentes cires végétales et mélange d'une cire minérale avec une cire végétale, par exemple). Les mélanges de cires … de leur point de goutte. En outre, les produits de l'espèce possèdent généralement les caractéristiques …