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Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… polymère vinylique est un polymère dont le motif monomère possède la formule et où la liaison C―X n'est ni une liaison … pas à la fabrication d'articles en raison de leur mollesse et de leur élasticité qui sont trop grandes. Ils … utilisés comme colloïdes protecteurs, adhésifs, liants et épaississants dans les peintures, dans les produits …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… 4804.41 - - Ecrus 4804.42 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition … c'est‑à‑dire avoir subi par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage, etc. ou bien un faux filigranage, un surfaçage, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… encore à celle‑ci. 3)   Le chanvre teillé , c'est‑à‑dire la filasse seule, constituée par des faisceaux de fibres … de chanvre, recueillis notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés de chanvre, obtenus par … le lin), le blanchiment ou la teinture n'affectent pas le classement des produits visés ci‑dessus. Sont exclus de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… à plume et autres stylos 9608.40 ‑ Porte‑mine 9608.50 ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des … ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe               ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ … stylos (porte‑plume à réservoir) à cartouches, à pompe, à pression, etc., qu’ils soient munis ou non de la plume. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… orifice étroit sous un courant perpendiculaire d'eau sous pression, de vapeur, d'air ou d'autres gaz. Outre ces deux … et renferment généralement des traces de matières grasses ou cireuses (notamment l'acide stéarique ou la … cours de fabrication. Les poudres servent à fabriquer des coussinets, manchons et autres composants techniques par …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… que la ouate, la gaze, les bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui sont imprégnés … les types de pansements suivants : 1)    Pansements en tissu cutané , consistant en bandes préparées, congelées ou lyophilisées (séchées) de tissu cutané d'origine animale généralement porcine, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… position : c'est le cas notamment de cordonnets pour pâtissiers obtenus en retordant deux ou plusieurs fils guipés de métal du point 1) ci‑dessus. Sont compris également dans cette position certaines … guipés. Ils sont utilisés dans la fabrication d'articles de passementerie, de dentelles, de certains tissus ou employés …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… 0709.92 - - Olives 0709.93 - - Citrouilles, courges et calebasses ( Cucurbita spp .) 0709.99 - - Autres Parmi les … de piments ou de paprikas. Sous le nom de piments, on range aussi bien les poivrons ou piments doux ( Capsicum annuum … même en épis. 9)    Les courges, courgettes, citrouilles et calebasses ( Cucurbita spp .). 10)  Les olives. 11)  La …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

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