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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de …
Explanatory notes
… détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de … de savon ou de détergents : 3401.11 - - De toilette (y compris ceux à usages médicaux) 3401.19 - - Autres 3401.20 ‑ … carbone. Dans la pratique, une partie des acides gras est parfois remplacée par des acides résiniques. La présente …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins …
Explanatory notes
… ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins … à 40 g 4802.55 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux 4802.56 - - D'un … ou bandes à perforer, non perforés, de cette position sont définis dans la Note 5 du présent Chapitre. Ces papiers et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction (+). 7308.10 ‑ Ponts et … la présente position sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées à pied d'œuvre, elles restent en principe … ou des boulons, ou par soudure autogène ou électrique, parfois en association avec des articles repris ailleurs, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles …