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Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… du tantale sont principalement la tantalite et la niobite (colombite), tantalo‑niobates de fer et de manganèse repris au n°  26.15 . Le tantale est obtenu par réduction de l'oxyde de tantale ou par électrolyse du …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… (un à chaque extrémité), soit un seul, surélevé (en kiosque) et situé, suivant le cas, au milieu ou à une … moyens et équipés d'un moteur diesel ou d'un moteur à explosion, etc. Certains autorails dénommés michelines sont … un dispositif à crémaillère. C)   Les autorails et tramways fonctionnant à l'aide d'une batterie d'accumulateurs . Sont …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - Autres La présente position couvre les graisses entourant les viscères et les … ou fumées ainsi que fondues (suifs).  Les procédés de fusion utilisés sont les mêmes que ceux mis en oeuvre pour … comprises ici les graisses obtenues par pressage ou par extraction à l'aide de solvants. La meilleure qualité de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… dans l'ameublement, la fabrication de chaussures, la confection d'articles de sparterie ou de vannerie fine, etc. Les articles de cette position peuvent contenir des fils textiles servant … les faces et tous les chants. Sont exclus de la présente position les tapis en coco, en sisal et similaires …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… de carbone 7211.29 - - Autres 7211.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris … que striage, gaufrage, arrondissage des arêtes, biseautage, ondulation, etc. pourvu que ces ouvraisons n’aient pas pour … de transporteurs, dans l’industrie automobile et pour la production de nombreux autres articles (par emboutissage, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… - - Manches en métaux communs Sont compris dans cette position les couteaux de tout genre, à lame tranchante ou … sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à foin ou à paille du n°  82.01 et autres articles mentionnés ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1)    Les fils de tous textiles (y compris … lames et autres fils de métal), quelles que soient les proportions du textile et du métal en présence (fils … d'un fil constituant l'âme et ne participant pas à la torsion. 2)    Les fils métallisés , qui sont des fils de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… excédant 800 cm 3 8711.60 - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à … comprend les scooters, caractérisés par des roues de petite dimension et par une plate‑forme horizontale réunissant …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en brisures Cette position couvre : 1)    Le riz en paille ( riz paddy ou riz … Le riz blanchi peut subir un polissage puis un glaçage, opérations qui sont destinées à améliorer la présentation du riz. Le polissage ‑ qui est …