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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.90
… Autres, y compris les parties …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308 > 8308.10
… Agrafes, crochets et oeillets …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308 > 8308.90
… Autres, y compris les parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.34
… Autres, pour produits agricoles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.1
… Machines à laver la vaisselle …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.40
… Compacteuses et rouleaux compresseurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.30
… Aiguilles pour machines à coudre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.30
… Opérant par électro-érosion …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.40
… Parties de réacteurs nucléaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.90
… Parties, y compris les régulateurs …