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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à …
Explanatory notes
… appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à … 9006.53 ‑ ‑ Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm. 9006.59 ‑ ‑ Autres ‑ …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) …
Explanatory notes
… par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) … . Relèvent du présent groupe, quelles que soient leurs utilisations (musicales ou autres), les métronomes et … sonnerie, utilisés pour indiquer d'une manière précise la mesure d'après laquelle un morceau doit être joué. La pièce …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), …
Explanatory notes
… carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), … sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles carrées ou … ILS SONT REVETUS OU DE LA MATIERE DONT ILS SONT IMPREGNES SUR UNE AUTRE SURFACE Appartiennent notamment à cette …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …
Explanatory notes
… du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. ‑ Contenant principalement du … de l'aluminium 2620.60 - Contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à … dans la composition de ce verre sont fondues dans un four. Le verre à l'état pâteux sort du four et s'écoule sur la surface d'un bain en métal fondu. Sur ce bain de flottage, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Fruits à coques, arachides et … mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : 2008.91 ‑ ‑ Cœurs de palmiers 2008 .93 ‑ ‑ Canneberges ( Vaccinium … d'aromatisants, d'épices ou d'autres additifs. 2) Le beurre d'arachides , présenté sous forme d'une pâte obtenue …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par … tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de … de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du … la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux … être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …