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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y … fleur, non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y … tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les …Section III > Chapitre 15
… microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la … l'huile de cacao (n° 18.04 ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la … de cacao (n° 18.04 ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même …
Explanatory notes
… ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même … avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les cartes postales … ou des messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent être illustrées, accompagnées d'une enveloppe et …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières …