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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… Les ceintures porte‑jarretelles, ceintures hygiéniques, suspensoirs, bretelles, jarretelles, jarretières, … s'agisse pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative correspondante). Tous ces articles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… à pommes de terre, etc., les sacs postaux, les sachets pour l'envoi d'échantillons, les sachets destinés à contenir une dose de produits (sachets à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures grossières, qui proviennent … Ils peuvent être munis de lanières de levage aux quatre coins supérieurs et des ouvertures peuvent être aménagées …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et sont … articles peuvent être en toutes matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une combinaison de ces matières. Un monopode est un support à un pied, parfois appelé « unipode ». Un bipied est un support à deux …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de poils fins               ‑ De nylon ou d'autres polyamides : … Habituellement, avant que cette couche d'enduction ne soit sèche, elle est recouverte, soit par un second dossier en produits textiles tissés …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… de ferrotitane ( Chapitre 72 ) ou de carbure de titane (voir ci‑après). On peut également obtenir le métal soit à l'état compact (il est alors brillant et de couleur … tôles, déchets et débris et en ouvrages, à l'exclusion toutefois des articles repris dans d'autres Chapitres de la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… de celles‑ci). En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis … prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons               ‑ Champignons, oreilles-de-Judas … le plus souvent sous la forme de filaments ou de tranches, soit de la même variété, soit de plusieurs espèces mélangées …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… B)   Colles de caséine .         Elles consistent soit en caséinate de calcium (voir ci‑dessus), soit en mélanges de caséine et de chaux … présentées en poudre. Cette position ne comprend pas toutefois : a)    Les caséinates de métaux précieux ( …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… naturelles ou artificielles broyées ou pulvérisées, parfois colorées artificiellement, telles que l'émeri, le … sous forme d'outils (cabrons pour l'industrie horlogère, frottoirs, etc.) par fixation permanente sur des plaquettes ou baguettes de bois ou d'autres matières. Ces articles ne doivent pas être …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE TEXTILES A condition qu'ils soient recouverts de textiles par guipage ou tressage, par … dans ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit leur profil, ainsi que les cordes de caoutchouc, … la fabrication ultérieure d'articles tels que pneumatiques, courroies de machines ou tuyaux. On peut citer parmi les …