Système harmonisé

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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui … tout autre système régulateur propre à déterminer des intervalles de temps et dont l’épaisseur excède 12 mm, ou … à une heure déterminée, marquée à l'avance à l'aide d'une aiguille spéciale. La sonnerie est remplacée parfois par un …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non montés, lignes … de pêche lorsqu’ils sont montés sur ou attachés à des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres … pour lignes de pêche, non montés ou attachés sur des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… rubans comportent généralement des dispositifs d’accrochage métalliques et servent à imprimer une courbe qui matérialise le mouvement de l’aiguille de l’appareil enregistreur.        Les rubans en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… du n°  91.14 . Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se présentant sous forme de lames, de fils ou de … à leur agencement et à l'élasticité de la matière dont elles sont formées, des déformations parfois considérables … de parapluies ou de parasols ( n°  66.03 ). b)    Les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… par des processus de purification ultérieurs (par exemple, distillation, filtration, etc.) tels que ses … etc.) par un processus de purification (par exemple, distillation fractionnée). L'alcool éthylique sert à de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical alcoolique ou phénolique et X le … classés dans ce Sous-Chapitre les esters couverts par le libellé de positions postérieures du Chapitre. B. - SELS DES …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : … à vide. c)   Les parties de ces dispositifs de freinage, telles que sabots, cylindres, leviers de freins à main, etc. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… (Sr(OH) 2 ). Il se présente à l'état anhydre et amorphe ou cristallisé avec 8 H 2 O et se carbonate à l'air. On …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles destinés à … pour les émulsions diazoïques, etc. A) Les plaques, pellicules et films sont compris dans le présent Chapitre … faire apparaître l'impression photographique. Les plaques, pellicules et films peuvent être négatifs (la lumière et les …