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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… - Parties Outre les machines pour la traite méca n ique, cette position comprend toutes les machines et appareils, … le pot collecteur est appelé pot trayeur . Dans le cas de certaines machines à faible rendement, les pots trayeurs et … pots trayeurs). Dans les machines à plus grand rendement, ces différents éléments sont généralement séparés. Ces

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… 8453.80 - Autres machines et appareils 8453.90 - Parties Exception faite des machines à coudre reprises au n°  84.52 , cette position groupe, d'une part, les machines et appareils … TANNAGE OU LE TRAVAIL DES CUIRS OU PEAUX Il est à noter que certains types de machines ou appareils de ce groupe …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… 0906.20 ‑ Broyées ou pulvérisées La cannelle est l'écorce intérieure de jeunes branches de certains arbres de la famille des Laurus . L a cannelle du type Sri-Lanka (Ceylan), du type Seychelles et du type Madagascar ( …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des produits qui, bien que … sous des noms (chlorures, sulfures, etc.) rappelant ceux des sels de métaux des hydracides repris au …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… phosphinique (hypophosphoreux) (H 3 PO 2 ) du n° 28.11. Ce sont des sels solubles dans l'eau. Sous l'action de la … Les phosphinates alcalins ont des propriétés réductrices. Les plus importants sont : I)     Le phosphinate … et polyphosphates de métaux dérivés des acides du n° 28.09, c'est‑à‑dire : I)     Les phosphates , sels métalliques de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… supérieure à leur valeur intrinsèque. Entrent dans cette position : A)    Les timbres‑poste, timbres fiscaux et … analogues, à la condition qu 'ils soient à la fois neufs (c'est‑à‑dire non oblitérés) et d'un type ayant cours ou … la correspondance, par prépaiement de la taxe postale. Dans certains pays, les timbres‑poste font, en même temps, office

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… produits pharmaceutiques, encres, colles, etc.        Ces articles, obtenus autrefois par soufflage, sont pour la … des objets combiné avec le soufflage à l'air comprimé. Ceux-ci sont faits généralement en verre ordinaire, incolore ou coloré; certains flacons utilisés pour l'emballage de parfums sont …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre … en relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être obtenus par différents procédés, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… milieu aqueux et additionné d'un pigment. Les peintures de ce type doivent être appliquées en couches minces de façon à … qui concerne la distinction entre les vernis bitumineux et certains mélanges du n° 27.15, voir l'exclusion e) des Notes explicatives de cette position.) 4)  Les vernis liquides sans solvant qui …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… d’origine microbienne et leurs fractions 1515.90 - Autres Cette position couvre des graisses et des huiles végétales … microbienne et leurs fractions simples, fixes, autres que celles mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces graisses et huiles, il convient de signaler plus …

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