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Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… de sport (football, base-ball, hockey sur gazon, golf, tennis, par exemple.) et d’autres applications (aménagement …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… Les écouteurs, même combinés avec un microphone, pour la téléphonie ou la télégraphie ainsi que les écouteurs ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… Les préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (préparations fourragères mélassées ou sucrées, par …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… épices.               ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0910.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé 0910.20 ‑ Safran …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… de caoutchouc ( n° 59.06 ). b)    Les imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes ( n° 95.07 …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sous forme de tapis confectionnés (bordés, doublés, munis de franges, assemblés, etc.), par exemple de carpettes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de leurs têtes ou pinces de soudage; dans le cas …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… sont souvent colorés avec du caramel ou d'autres colorants organiques (voir également l'exclusion a) ci‑après). * *    …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… (y compris le chamois combiné), et les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés ( …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… à partir des câbles de filaments. Pour ce faire, ces derniers passent au préalable par un dispositif approprié, …